Plan du site


Le site " rpcnet.fr " a pour ambition de fournir les éléments d'information nécessaires à la mise en application du marquage CE en lien avec le réglement Produits de Construction UE(305/2011).

Le site est constitué de 5 rubriques en plus de l'accueil (produits, documents, organismes notifiés, en savoir plus et quoi de neuf ?) dont les fonctionnalités sont détaillées ci-dessous :
  • Produits

  • Cette rubrique permet d'obtenir les documents déterminant les modalités du marquage CE, susceptibles de concerner un produit donné. La recherche est libre (par mots clés) ou guidée (par la Nomenclature Générale des Familles de Produits)
  • Documents

  • Cette rubrique permet d'identifier les textes relatifs à l'application du Réglement. Elle précise les références des documents publiés rendant possible l'apposition du marquage CE et ceux en cours d'élaboration. Elle donne accès aux documents s'appliquant à une famille de produits donnée (mandats, décisions, …) d'une part et aux textes à caractère général (réglements, documents interprétatifs, documents guides, décret, décisions générales…) d'autre part.
  • Organismes notifiés

  • Cette rubrique identifie les organismes qui sont notifiés pour intervenir dans l'évaluation de la conformité des produits de construction.
  • En savoir plus

  • Cette rubrique répond aux questions que vous vous posez sur l'application du marquage CE aux produits de construction. Elle est constituée des rubriques suivantes :
    • Questions/Réponses (liste de questions/réponses relatives au fonctionnement et à l'application du Réglement)
    • Définitions (explications des termes et sigles utilisés dans le site)
    • Liens utiles (liste thématique de liens d'information complémentaire)
    • Contactez-nous (vos questions par e-mail)
  • Quoi de neuf ?

  • Cette rubrique donne les dernières informations du moment.
    Elle identifie aussi les derniers documents (normes harmonisées, guides…) mis en ligne depuis moins de 3 mois.